J.O. 248 du 23 octobre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17579

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Avis relatif à l'ouverture pour l'année scolaire 2002-2003 de sessions d'examens en vue de l'attribution de divers diplômes de l'enseignement technique

NOR : AGRE0202095V


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du brevet de technicien supérieur agricole dans l'option suivante :

Agronomie tropicale.

Les dossiers d'inscription à l'examen, demandés auprès des directions régionales de l'agriculture et de la forêt (service régional de la formation et du développement), devront être retournés dûment complétés avant le 1er novembre 2002.


Brevet de technicien supérieur agricole

(Conformément aux dispositions du décret

du 4 avril 1989 modifié)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du brevet de technicien supérieur agricole dans les options suivantes :

Analyse et conduite de systèmes d'exploitation ;

Gestion et maîtrise de l'eau ;

Gestion et protection de la nature ;

Productions aquacoles ;

Technico-commercial ;

Technologies végétales ;

Aménagements paysagers ;

Productions horticoles ;

Productions animales ;

Viticulture oenologie ;

Gestion forestière ;

Industries agroalimentaires ;

Génie des équipements agricoles ;

Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques ;

Services en espace rural ;

Développement de l'agriculture des régions chaudes.

Les dossiers d'inscription à l'examen, demandés auprès des directions régionales de l'agriculture et de la forêt (service régional de la formation et du développement), devront être retournés dûment complétés avant le 1er novembre 2002.


Baccalauréat technologique

(Conformément aux dispositions du décret

du 15 septembre 1993)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du baccalauréat technologique dans les séries suivantes :

Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (STAE) ;

Sciences et technologies du produit agroalimentaire (STPA).

Les dossiers d'inscription à l'examen, demandés auprès des directions régionales de l'agriculture et de la forêt (service régional de la formation et du développement), devront être retournés dûment complétés avant le 1er novembre 2002.


Baccalauréat professionnel

(Conformément aux dispositions du décret du 9 mai 1995)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du baccalauréat professionnel dans les séries suivantes :

Conduite et gestion de l'exploitation agricole ;

Productions horticoles ;

Travaux paysagers ;

Agroéquipement ;

Technicien-conseil vente en animalerie ;

Production aquacoles ;

Conduite et gestion de l'élevage canin et félin.

Les dossiers d'inscription à l'examen, demandés auprès des directions régionales de l'agriculture et de la forêt (service régional de la formation et du développement), devront être retournés dûment complétés avant le 1er novembre 2002.


Brevet de technicien agricole

(Conformément aux dispositions du décret

du 12 septembre 1995)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du brevet de technicien agricole dans les options suivantes :

Aménagement de l'espace ;

Commercialisation et services ;

Production ;

Transformation.

Les dossiers d'inscription à l'examen, demandés auprès des direction régionales de l'agriculture et de la forêt (service régional de la formation et du développement), devront être retournés dûment complétés avant le 1er novembre 2002.


Brevet d'études professionnelles agricoles

(Conformément aux dispositions du décret

du 27 janvier 1989 modifié)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du brevet d'études professionnelles agricoles dans les options suivantes :

Activités hippiques ;

Agriculture des régions chaudes ;

Aménagement de l'espace ;

Elevage canin et félin ;

Services ;

Transformation ;

Agroéquipements ;

Animalerie ;

Conduite de productions agricoles ;

Productions horticoles ;

Productions aquacoles.

Les dossiers d'inscription à l'examen, demandés auprès des directions régionales de l'agriculture et de la forêt (service régional de la formation et du développement), devront être retournés dûment complétés avant le 1er novembre 2002.


Certificat d'aptitude professionnelle agricole

(Conformément aux dispositions de l'arrêté

du 12 février 1973 modifié)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du certificat d'aptitude professionnelle agricole dans les options suivantes :

Conducteur des machines de l'exploitation forestière ;

Employé(e) d'entreprise agricole et para-agricole ;

Sous-options : accueil en milieu rural ; employée familiale ; vente au détail de produits agricoles ;

Employé d'exploitation forestière, abattage, façonnage ;

Employé de vannerie ;

Lad-jockey, lad-driver ;

Ouvrier champignonniste ;

Ouvrier de l'industrie laitière ;

Ouvrier sylviculteur ;

Palefrenier-soigneur.

Les dossiers d'inscription à l'examen, demandés auprès des directions régionales de l'agriculture et de la forêt (service régional de la formation et du développement), devront être retournés dûment complétés avant le 1er novembre 2002.


Certificat d'aptitude professionnelle agricole

(Conformément aux dispositions de l'arrêté du 22 juillet 1999)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du certificat d'aptitude professionnelle agricole dans les options suivantes :

Conduite des machines de l'exploitation agricole ;

Employé d'élevage ;

Employé d'exploitation agricole et de polyculture d'élevage ;

Employé d'entreprise agricole et para-agricole ;

Sous-option : production animale ou végétale ;

Employé d'élevage de petits animaux.

Les dossiers d'inscription à l'examen, demandés auprès des directions régionales de l'agriculture et de la forêt (service régional de la formation et du développement), devront être retournés dûment complétés avant le 1er novembre 2002.


Certificat d'aptitude professionnelle agricole

(Conformément aux dispositions du décret du 26 avril 1995)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du certificat d'aptitude professionnelle agricole dans les options suivantes :

Productions horticoles ;

Production agricole, utilisation des matériels ;

Travaux paysagers ;

Vigne et vin ;

Maréchalerie ;

Service en milieu rural ;

Soigneur d'équidés ;

Travaux forestiers.

Les dossiers d'inscription à l'examen, demandés auprès des directions régionales de l'agriculture et de la forêt (service régional de la formation et du développement), devront être retournés dûment complétés avant le 1er novembre 2002.


Certificat d'aptitude professionnelle agricole

(Conformément aux dispositions du décret du 27 janvier 1989)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du certificat d'aptitude professionnelle agricole dans l'option suivante :

Entraînement du cheval de compétition.

Les dossiers d'inscription à l'examen, demandés auprès des directions régionales de l'agriculture et de la forêt (service régional de la formation et du développement), devront être retournés dûment complétés avant le 1er novembre 2002.


Certificat d'aptitude professionnelle agricole

par unités de contrôle capitalisables

(Conformément aux dispositions de l'arrêté du 29 mai 1990)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du certificat d'aptitude professionnelle agricole par unités de contrôle capitalisables dans les options suivantes :

Entretien de l'espace rural ;

Industries agroalimentaires ;

Palefrenier ;

Productions horticoles ;


Travaux paysagers ;

Travaux forestiers ;

Vigne et vin ;

Production agricole, utilisation des matériels ;

Elevage et cultures fourragères ;

Cultures de plein champ ;

Soigneur d'équidés.


Brevet professionnel agricole et maritime

par unités de contrôle capitalisables

(Conformément aux dispositions de la circulaire DGER/SD POFEGTP C 87/n° 2005 du 30 septembre 1987)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du brevet professionnel agricole et maritime par unités de contrôle capitalisables dans l'option suivante :

Productions aquacoles.


Brevet professionnel agricole

(Conformément aux dispositions de la circulaire DGER/SD

POFEGTP/n° 2003 du 8 juillet 1986)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du brevet professionnel agricole dans les options suivantes :

Agriculture-élevage ;

Agroalimentaire ;

Elevage ;

Gestion de l'entreprise agricole ;

Grandes cultures ;

Hippique ;

Horticulture ;

Machinisme ;

Osiériculture-vannerie ;

Productions aquacoles ;

Production de champignons ;

Productions forestières ;

Vigne et vin.


Brevet professionnel agricole

par unités de contrôle capitalisables

(Conformément aux dispositions de la circulaire DGER/SD

POFEGTP C 87/n° 2005 du 30 septembre 1987)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du brevet professionnel agricole par unités de contrôle capitalisables dans les options suivantes :

Chef d'exploitation en polyculture-élevage ;

Chef d'exploitation ou ouvrier hautement qualifié en grandes cultures ;

Chef d'exploitation ou ouvrier hautement qualifié en viticulture ;

Chef d'exploitation ou ouvrier hautement qualifié en horticulture ;

Chef d'entreprise ou ouvrier hautement qualifié en jardins-espaces verts ;

Chef d'exploitation ou ouvrier hautement qualifié en élevages spécialisés ;

Chef d'entreprise ou ouvrier hautement qualifié en travaux forestiers.


Brevet professionnel par unités de contrôle capitalisables

(Conformément aux dispositions du décret du 3 avril 1990)


Il est ouvert une session d'examen en vue de la délivrance en 2003 du diplôme du brevet professionnel par unités de contrôle capitalisables dans les options suivantes :

Responsable d'exploitation agricole ;

Technicien de recherche-développement ;

Productions horticoles ;

Travaux forestiers ;

Travaux paysagers ;

Agroéquipements ;

Industries agroalimentaires ;

Responsable d'exploitation aquacole maritime continentale.


Pour les candidats au BTSA


Les droits seront acquittés par apposition de timbres fiscaux sur les demandes d'inscription.

Les timbres fiscaux seront oblitérés par la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (service régional de la formation et du développement) après acceptation de la candidature.

Les droits d'inscription ne seront remboursés ni en cas d'absence, ni en cas de rejet de candidature pour scolarité incomplète, ni en cas d'échec éventuel des candidats.